Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAND TROPEZ
M. CHAIX GREGOIRE

Numéro de dépôt :
3914199
Date de dépôt :
18/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2022
SAND TROPEZ de CHAIX GREGOIRE

Présentation de la marque SAND TROPEZ

Déposée le 18 avril 2012 par monsieur CHAIX GREGOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAND TROPEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est monsieur CHAIX GREGOIRE domicilié(e) CAMPAGNE VIRGILE - 83580 - GASSIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHAIX GREGOIRE domicilié(e) CAMPAGNE VIRGILE - 83580 - GASSIN - France.

La marque SAND TROPEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAND TROPEZ est expirée depuis le 18 avril 2022.

CHAIX GREGOIRE a également déposé les autres marques suivantes : ICE TROPEZ , S.A. TROPEZ , ice vegas , class one


M. CHAIX GREGOIRE - CAMPAGNE VIRGILE - 83580 - GASSIN - France


M. CHAIX GREGOIRE - CAMPAGNE VIRGILE - 83580 - GASSIN - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Inscription le 16 janvier 2013 - Rejet partiel n°592753 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-16

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.